|
GOSIS - SA au capital de 517.774 € entièrement libéré, les 2 associés cofondateurs Christophe Lefèvre et Olivier Lefebvre détiennent majoritairement le capital de l'entreprise.
GOSIS SA – Siège social Rue du Gévaudan 48000 MENDE
Représentations : 75116 PARIS - 31000 TOULOUSE
→ INTRODUCTION
En accédant et en navigant sur ce site présenté par GOSIS, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.
→ DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
En accédant au site GOSIS.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo… qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de GOSIS. De même vous vous interdisez également d'introduire des données, images, photos… sur le site de GOSIS qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos… figurant sur le site et par quelque procédé que ce soit. Le non-respect de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site GOSIS.com, dans certains cas limitativement prévus : l'usage à but non lucratif et/ou informationnel. Prenez le soin de citer vos sources et le nom de l'auteur s'il est indiqué.
→ RESPONSABILITE
GOSIS ne pourra être tenu pour responsable de tout dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes.
|
Les éventuels liens hypertextes, présents sur le site GOSIS.com et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites, n'engagent pas la responsabilité de GOSIS. En effet la société ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités...
La mise en place d'un lien hypertexte vers une page du site www.GOSIS.com nécessite une demande d'autorisation écrite préalable à l'adresse suivante :
GOSIS SA - POLEN - rue du Gévaudan - 48000 MENDE
GOSIS, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu comme responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de ces informations. La société s'engage à procéder à une correction dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur.
→ CONFIDENTIALITE DES INFORMATIONS TRANSMISES
Les messages transmis à GOSIS par l'intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau. Jusqu'à ce qu'ils parviennent sur le site GOSIS, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site GOSIS de s'assurer de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques reçus par ce site peut être falsifiée. Par conséquent, les visiteurs qui souhaitent communiquer à GOSIS de telles informations devront impérativement utiliser la voie postale.
Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire, sont enregistrées exclusivement par GOSIS. Nous nous engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles, que les visiteurs du site GOSIS pourraient lui fournir, à des fins non prévues.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous à GOSIS SA - POLEN - rue du Gévaudan - 48000 MENDE.
Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts de tiers.
→ INDISPONIBILITE DU SITE
La société GOSIS s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. GOSIS ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. |
